Derniers sujets
» La ruche du futur... quels outils mettre dedans ?
Aujourd'hui à 18:28 par celephaiis

» Vente d'essaims 2019 buckfast
10/12/2018, 12:13 par MEGAMOUTH

» Frelon asiatique : curieuse observation
14/11/2018, 13:31 par salamandre

» pollen sous la ruche
12/11/2018, 16:41 par stepy86

» Nourrissement & Traitement
26/10/2018, 22:25 par rhinauer

» Année pourrie ou pas chez vous?
8/10/2018, 22:06 par rhinauer

» Production versus longévité
29/9/2018, 22:41 par rhinauer

» Le tabac, plante méllifère???
29/9/2018, 09:35 par rhinauer

» assurance apiculture
27/9/2018, 21:03 par rhinauer

» Catastrophes
16/9/2018, 21:45 par rhinauer

» Mortier de frelons asiatiques disponible
10/9/2018, 21:02 par salamandre

» Bonjour! nouvel arrivant avec question!
30/8/2018, 07:46 par barbegame

» Que faire des cadres non operculés ?
23/8/2018, 11:07 par Dan99

» HELP cadres fondus
5/8/2018, 11:21 par beezarre

» Abeilles amorphes
5/8/2018, 11:15 par beezarre

Autopassion.net le site ddi  l'automobile cr par ses utilisateurs

ou envoyer demande de siret

Page 6 sur 6 Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6

Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Invité le 21/2/2014, 19:07

se roule par terre

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par beezarre le 21/2/2014, 19:25

Ouais mais tu peux céder à titre gratuit, mais pas vendre, ça n'a plus de sens.

Remarque, tu peux aussi niquer ou baiser à titre gratuit (enfin, ça oblige parfois à lâcher un bouquet de fleur le 14 février)  se roule par terre 
avatar
beezarre

Messages : 2655
Date d'inscription : 05/05/2013
Age : 43

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par yaya le 21/2/2014, 19:28

tu l'as bien dit: céder à titre gratuit.....c'est gratuit. c'est donner

vendre, c'est céder à titre onéreux se roule par terre 
avatar
yaya

Messages : 3881
Date d'inscription : 12/07/2013
Age : 55
Localisation : Champagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 21/2/2014, 20:01

Bonsoir, par "cession" il faut entendre à titre gratuit ou onéreux. Dès lors que l'on sort du cadre familial, on est théoriquement obligé d'avoir un SIRET. Je serais curieux de connaitre la proportion de d'apiculteurs amateurs cédant en dehors du cercle familial qui ont un n° SIREt, ca doit pas etre grand monde. Je pense pas que les service de l'etat soit très regardant mais encore une fois, que se passe t-il le jour ou il y a un problème ...?

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Invité le 21/2/2014, 20:04

On se fait niquer....   mdr  mdr  mdr  mdr

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par yaya le 21/2/2014, 20:06

ah... voila enfin une reponse censée.....ouf

que veux tu qu'il y ait comme probleme avec du miel? une contamination botulique?

si tu travaille correctement , je pense que le facteur de risque est proche de la nullité...comme moi dailleurs
avatar
yaya

Messages : 3881
Date d'inscription : 12/07/2013
Age : 55
Localisation : Champagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par beezarre le 21/2/2014, 20:10

Il faut respecter la loi.

Cela dit, avec ou sans SIRET, une intoxication, elle sera de la même couleur à la sortie  se roule par terre 
avatar
beezarre

Messages : 2655
Date d'inscription : 05/05/2013
Age : 43

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 21/2/2014, 20:14

On est d'accord Yaya, faudrait vraiment pas avoir de chance pour tomber sur le botulisme mais admetons qu'un gars choppe une gastro et établi un lien avec ton miel, tu te retrouve dans le colimateur. Je sais, j'exagère un peu mais bon de nos jours qui n'a pas vu des histoires de ce genre dans la presse locale ?

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Invité le 21/2/2014, 20:18

Une gastro avec du miel???

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Invité le 21/2/2014, 20:19

Une grasto avec du miel. Je ne suis pas sûr que l'on parle du même produit...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Invité le 21/2/2014, 20:20

Grillé par Anestel..

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 21/2/2014, 20:22

Ben pas forcément en mangeant du miel, après un resto chinois par exemple...

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par yaya le 21/2/2014, 20:25

le resto chinois n'a pas de SIRET ?
avatar
yaya

Messages : 3881
Date d'inscription : 12/07/2013
Age : 55
Localisation : Champagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par beezarre le 21/2/2014, 20:26

Au fait, comment fais-tu, à beescompany, quand tu revends les 5-10 % de miel que tu prélèves chez les apiculteurs ? Tu les mets en pots séparés ? Ou tu mélange tous les miels ?
S'il y a un problème, tu fais comment pour la traçabilité ?
Et les apiculteurs qui utilisent ton matériel, pour leur consommation personnelle ou familiale, ils doivent avoir chacun un SIRET, puisque c'est leur miel que tu vends ? Ou c'est juste l'asso qui a un SIRET ?  moque 
avatar
beezarre

Messages : 2655
Date d'inscription : 05/05/2013
Age : 43

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 21/2/2014, 20:28

Alors là j'en sais rien. Pour résumer, si quelqu'un veut t'emmerder et que tu n'est pas en règle, tu risque en plus d'avoir des soucis avec l'administration ou les assurances.

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 21/2/2014, 20:31

Beezare, le miel extrait est placé soit directement en pots, en sceaux ou en maturateur. Pas de mélange des miels puisque le but est de rapprocher le consommateur avec le miel extrait chez le particulier. Si le particulier à un SIRET c'est l'idéal et l'association encouragera a faire la démarche. Niveau traçabilité, un registre d'élevage est un plus, sinon cela repose sur la confiance. L'association pourra réaliser des analyses et gare aux tricheurs !!!!

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par beezarre le 21/2/2014, 20:35

Et en cas de problème ? Qui trinque ?
avatar
beezarre

Messages : 2655
Date d'inscription : 05/05/2013
Age : 43

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 21/2/2014, 20:38

Le but c'est qu'il n'y ait pas de problèmes. Après, l'association dispose d'une assurance RC, c'est le minimum.

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par BeesCompany le 26/2/2014, 17:39

Bonjour,

Je viens ré-alimenter la précédente réflexion sur les questions que beaucoup se posent autour du N°SIRET. Les infos relayées par les syndicats apicoles sont parfois contradictoires. Quant aux sources officielles émanant de la DDPP, des chambres d'agricultures... l'interprétation qui est faite de l'obligation d'un N°SIRET me semble assez bancale.
Ce qui est certains, c'est que l'obligation qui est relayée par de nombreux syndicats apicoles et institutions publiques est de nature à décourager les petits apiculteurs amateurs.
L'association continue de travailler sur l'interprétation qui est faite autour de l'obligation ou non de demander un SIRET dès lors qu'il y a cession du miel (gratuitement ou non) en dehors du cercle familial.
Je suis donc preneur de l'interprétation que vous en faite et des sources juridiques sur lesquelles vous construisez votre raisonnement.
Si certains possèdent le bouquin "l'abeille et le droit" de JF Colson, je suis preneur du raisonnement autour de cette question.
Merci à vous

BeesCompany

Messages : 20
Date d'inscription : 15/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Invité le 26/2/2014, 23:27

Ah la vache se roule par terre  Bee il veut la mouette , faites gaffes quand même mars c'est samedi  moque moque2 

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par yaya le 27/2/2014, 10:41

c'est beau une association qui travaille sur l'interprétation du SIRET ..

il n'y a que des poivrots dans la mienne !!!! se roule par terre 
avatar
yaya

Messages : 3881
Date d'inscription : 12/07/2013
Age : 55
Localisation : Champagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: ou envoyer demande de siret

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 6 sur 6 Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum