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Règlementation
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Règlementation
Bonjour la ruche !
J'ai téléphoné au service urbanisme de ma ville (petite ville, plutôt en zone rurale) pour savoir s'il existait un règlement municipal concernant l'implantation de ruches. La réponse m'a été donné que non, il n'en existe pas pour la ville, et qu'il faut donc se référer à la règlementation départementale. Parfait !
Mais la mairie m'a dit aussi : "si vous voulez mettre vos ruches à proximité des habitations, ce serait bien de nous en informer pour que l'on vous dise si c'est possible ou non."
Donc, la question que je me pose : même en respectant toutes les distances (20 m minimum des voies publiques et habitations, 100 m minimum des lieux accueillant du public, écoles...), la mairie pourrait-elle m'empêcher de placer 2 ou 3 ruches dans mon jardin ?
Avez-vous déjà eu des blocages du côté de vos mairies ? de vos voisins ?
Avez-vous des conseils pour ne pas avoir de problèmes avec la ville ou les voisins ?
Beezzz
J'ai téléphoné au service urbanisme de ma ville (petite ville, plutôt en zone rurale) pour savoir s'il existait un règlement municipal concernant l'implantation de ruches. La réponse m'a été donné que non, il n'en existe pas pour la ville, et qu'il faut donc se référer à la règlementation départementale. Parfait !
Mais la mairie m'a dit aussi : "si vous voulez mettre vos ruches à proximité des habitations, ce serait bien de nous en informer pour que l'on vous dise si c'est possible ou non."
Donc, la question que je me pose : même en respectant toutes les distances (20 m minimum des voies publiques et habitations, 100 m minimum des lieux accueillant du public, écoles...), la mairie pourrait-elle m'empêcher de placer 2 ou 3 ruches dans mon jardin ?
Avez-vous déjà eu des blocages du côté de vos mairies ? de vos voisins ?
Avez-vous des conseils pour ne pas avoir de problèmes avec la ville ou les voisins ?
Beezzz
beezarre- Messages : 2655
Date d'inscription : 05/05/2013
Age : 49
Re: Règlementation
Salut beezarre, Sans arrêter municipal il ne peuvent pas t'interdire de mettre des ruche en ville du moment que tu respecte les réglementations départemental (qui sont différente d'un département à un autres)
Donc s'il n'y en as pas tu peux mais il peuvent toujours t'en pondre un par la suite.
La question du voisinage c'est pareil mais tu aura toujours des mauvais coucheur qui feraont chier leur monde, à ceux là dit leur d'aller en gendarmerie qui feront un constat.....;que l'emplacement de tes ruches respect bien les réglementation en vigueur; demande a carnica il vient d'avoir le problème sur Chambourcy......ho oui!!!!
Donc s'il n'y en as pas tu peux mais il peuvent toujours t'en pondre un par la suite.
La question du voisinage c'est pareil mais tu aura toujours des mauvais coucheur qui feraont chier leur monde, à ceux là dit leur d'aller en gendarmerie qui feront un constat.....;que l'emplacement de tes ruches respect bien les réglementation en vigueur; demande a carnica il vient d'avoir le problème sur Chambourcy......ho oui!!!!
vincentapi10- Messages : 1316
Date d'inscription : 13/03/2013
Age : 42
Localisation : Aube (10)
Re: Règlementation
Dis vincent tes trop jeune pour connaitre cette pub!!!
Oximel- Messages : 3513
Date d'inscription : 19/03/2013
Age : 63
Localisation : MEUSE
Re: Règlementation
Non il est pas trop jeune. J'ai 27 et je connais aussi !
Comme l'a dit Vincent, si tu respectes le règlement départemental, on ne pourra rien te reprocher.
Comme l'a dit Vincent, si tu respectes le règlement départemental, on ne pourra rien te reprocher.
Morback- Messages : 130
Date d'inscription : 24/04/2013
Localisation : Haute-Marne
Re: Règlementation
j'aimerais bien être trop jeune.....
vincentapi10- Messages : 1316
Date d'inscription : 13/03/2013
Age : 42
Localisation : Aube (10)
Re: Règlementation
Et tres bonne pub de Richard cledermann!!!
Heu!!!! non.... Richard goute tes nerfs
Heu!!!! non.... Richard goute tes nerfs
Oximel- Messages : 3513
Date d'inscription : 19/03/2013
Age : 63
Localisation : MEUSE
Re: Règlementation
non pas de souci ds mon village, je respecte la reglementation.
le Maire ne savait meme pas les distances lol, il s'est renseigné de son coté.
par contre j'ai bien senti que c'etait pas de gaité de coeur qu'il acceptait......ben oué hein, ils font chier les api aussi, ils vont aller râler sur les agri qui traitent a tout va ds les champs....et vu ma region...il peut se faire du souci lol....
le Maire ne savait meme pas les distances lol, il s'est renseigné de son coté.
par contre j'ai bien senti que c'etait pas de gaité de coeur qu'il acceptait......ben oué hein, ils font chier les api aussi, ils vont aller râler sur les agri qui traitent a tout va ds les champs....et vu ma region...il peut se faire du souci lol....
Mathilie- Messages : 1240
Date d'inscription : 16/03/2013
Age : 44
Localisation : Beauce
Re: Règlementation
Dans les tous petits village, il est rare que le maire soit réticent. Deux voix dans une élection lorsqu'il y à une cinquantaine de votants, c'est pas rien !
Morback- Messages : 130
Date d'inscription : 24/04/2013
Localisation : Haute-Marne
Re: Règlementation
OK merci pour vos réponses.
Les voisins... pas facile à gérer. Je pense pouvoir convaincre facilement ceux qui ont un potager ou des arbres fruitiers. Mais la sorcière de derrière avec ses cheveux rouges, ça va être plus compliqué
Le problème va être l'agriculteur qui a ses vaches et ses champs de maïs pas loin... j'aimerais bien savoir quel traitement il a épandu l'autre soir dans ses champs... vu qu'il est plus ou moins de la famille par alliance, il va me dire, mais si les abeilles crèvent... ça va être sympa l'ambiance.
Les voisins... pas facile à gérer. Je pense pouvoir convaincre facilement ceux qui ont un potager ou des arbres fruitiers. Mais la sorcière de derrière avec ses cheveux rouges, ça va être plus compliqué
Le problème va être l'agriculteur qui a ses vaches et ses champs de maïs pas loin... j'aimerais bien savoir quel traitement il a épandu l'autre soir dans ses champs... vu qu'il est plus ou moins de la famille par alliance, il va me dire, mais si les abeilles crèvent... ça va être sympa l'ambiance.
beezarre- Messages : 2655
Date d'inscription : 05/05/2013
Age : 49
Re: Règlementation
perso, je l'ai pas dit à tous mes voisins... ils sont protégés de toute façon (balustrade)
après, s'il y a la moindre piqure, c'est de ta faute, même si l'abeille ne vient pas de chez toi...
les seuls au courant sont ceux avec qui j'ai de bonnes relations...
après, s'il y a la moindre piqure, c'est de ta faute, même si l'abeille ne vient pas de chez toi...
les seuls au courant sont ceux avec qui j'ai de bonnes relations...
Bobette- Messages : 5704
Date d'inscription : 11/03/2013
Age : 46
Localisation : là ou je suis n'existe pas
Re: Règlementation
N'en parle pas aux voisins. Si tu es réglo avec la législation c'est suffisant
Morback- Messages : 130
Date d'inscription : 24/04/2013
Localisation : Haute-Marne
Re: Règlementation
contente que t'ailles dans mon sens Morback!!!
ici, certains api se sont fait gazer leur ruches... alors, moins j'en parle, mieux je me porte!
ici, certains api se sont fait gazer leur ruches... alors, moins j'en parle, mieux je me porte!
Bobette- Messages : 5704
Date d'inscription : 11/03/2013
Age : 46
Localisation : là ou je suis n'existe pas
Re: Règlementation
Je vois (malheureusement) tellement de gens stupides que j'évite un max d'en parler. Je n'ai même jamais prévenu le maire. Comme çà, il ne lui viendra pas à l'idée de pondre un arrêté municipal stupide.
Morback- Messages : 130
Date d'inscription : 24/04/2013
Localisation : Haute-Marne
Re: Règlementation
ici, les seuls au courant, c'est les maitresses d'école, qui me tannent pour présenter les abeilles aux enfants... (j'ai la ruchette de présentation)
mais oui ya des cons!!! et pas juste par peur, aussi par jalousie!
d'où mon problème pour trouver des terrains... (je vais ouvrir un post d'ailleurs)
mais oui ya des cons!!! et pas juste par peur, aussi par jalousie!
d'où mon problème pour trouver des terrains... (je vais ouvrir un post d'ailleurs)
Bobette- Messages : 5704
Date d'inscription : 11/03/2013
Age : 46
Localisation : là ou je suis n'existe pas
gwenan- Messages : 73
Date d'inscription : 25/03/2013
Localisation : 29
Re: Règlementation
oui, j'ai vu, à 10 bornes...le probleme, ce sont les champs de tulipes à côté, blindés d'insecticides... et végétation nulle sinon!
Bobette- Messages : 5704
Date d'inscription : 11/03/2013
Age : 46
Localisation : là ou je suis n'existe pas
Re: Règlementation
Morback a écrit:Je vois (malheureusement) tellement de gens stupides que j'évite un max d'en parler. Je n'ai même jamais prévenu le maire. Comme çà, il ne lui viendra pas à l'idée de pondre un arrêté municipal stupide.
+100000 ça c'est du BSG: Bon Sens Gendarmique
Non sans déconner tu respect les règle et tu ne le cri par sur tout les toit il n'y a rien de mieux.
vincentapi10- Messages : 1316
Date d'inscription : 13/03/2013
Age : 42
Localisation : Aube (10)
Re: Règlementation
Bobette,
t'es bien sûre que les champs de tulipe sont bourrés d'insecticides...T'as déjà vu un insecte sur une tulipe??? Moi pas!! des fongicides, peut-être...
Renseigne toi mieux auprès des intéressés...
Dommage que les tulipes ne semblent guère présenter d'intérêt pour les abeilles...
t'es bien sûre que les champs de tulipe sont bourrés d'insecticides...T'as déjà vu un insecte sur une tulipe??? Moi pas!! des fongicides, peut-être...
Renseigne toi mieux auprès des intéressés...
Dommage que les tulipes ne semblent guère présenter d'intérêt pour les abeilles...
franz88- Messages : 379
Date d'inscription : 16/04/2013
Age : 77
Localisation : Offroicourt Vosges
Re: Règlementation
oui, fongicides...le problème, c'est qu'une fois que t'enlève les tulipes, il reste pas grand chose en végétation... un vrai désert pour les abeilles!
ils ont été condamnés (3000 euros d'amende, 1500 avec sursis) mais ça reste pollué
ICI
ils ont été condamnés (3000 euros d'amende, 1500 avec sursis) mais ça reste pollué
ICI
Bobette- Messages : 5704
Date d'inscription : 11/03/2013
Age : 46
Localisation : là ou je suis n'existe pas
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